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Quel avenir pour le marché noir du cannabis?

logo de Le Devoir Le Devoir 2018-10-12 François Desjardins
Statistique Canada a signalé jeudi que 15% des Canadiens de 15 ans ou plus, soit 4,6 millions de personnes, disent avoir consommé du cannabis au troisième trimestre. Au Québec, ce taux est de 10%. © iStock Statistique Canada a signalé jeudi que 15% des Canadiens de 15 ans ou plus, soit 4,6 millions de personnes, disent avoir consommé du cannabis au troisième trimestre. Au Québec, ce taux est de 10%.

À quoi ressemblera le marché noir après la légalisation du cannabis ? Tout dépendra du prix dans les succursales autorisées et de l’abondance suffisante du produit, croit l’institut C.D. Howe, en estimant à 800 millions les « pertes » potentielles en taxes de vente et d’accise au Canada dans la première année.

Le groupe de recherche, qui n’est pas convaincu de la capacité des producteurs à répondre à la demande initiale, a publié une analyse jeudi dans laquelle elle conclut que l’industrie couvrira environ 38 % des besoins de l’ensemble des consommateurs actuels.

Les estimations de l’institut surviennent au moment où Statistique Canada continue de peaufiner ses données. Dans sa mise à jour publiée jeudi, l’agence fédérale a signalé que 15 % des Canadiens de 15 ans ou plus, soit 4,6 millions de personnes, disent avoir consommé du cannabis au troisième trimestre. Au Québec, ce taux est de 10 %.

« Nos résultats montrent que le prix et les ruptures d’approvisionnement contribueront à maintenir le marché noir, ceci ayant pour résultat des pertes de recettes de taxation et la nécessité de continuer à consacrer des sommes importantes aux activités policières liées au marché », a écrit l’institut C.D. Howe. Les auteurs de l’étude sont Anindya Sen, professeur d’économie à l’Université de Waterloo où il se spécialise notamment dans la dynamique des prix et des taxes sur le tabac, et Rosalie Wyonch, analyste à l’institut.

Les auteurs énumèrent différentes options pour limiter l’ampleur des recettes fiscales non réalisées, dont un processus d’autorisations plus fluide pour les producteurs ayant fait une demande de licence auprès de Santé Canada ou tout simplement l’ajout de ressources pour traiter les demandes. Ils ne recommandent pas de retarder la légalisation — afin de permettre aux entreprises d’augmenter leur production —, car cela ne tiendrait pas compte de « l’existence d’un marché noir lucratif ».

Exemples d’États américains

L’analyse a construit ses scénarios en étudiant les données de consommation pré- et post-légalisation au Colorado et dans l’État de Washington pour ensuite les projeter, par habitant, à l’échelle canadienne. Le Directeur parlementaire du budget (DPB) a déjà estimé que la consommation atteindra 655 tonnes, alors que Statistique Canada a établi qu’elle aurait pu se chiffrer à 698 tonnes pour l’année 2015.

Selon les calculs des auteurs de l’étude, le nombre de producteurs actuels et leur capacité de production mènent à des stocks de cannabis de 146 tonnes au quatrième trimestre 2018, ce qui grimpera à 231 tonnes au troisième trimestre 2019.

Le défi inhérent au calcul du marché légal pourrait toutefois donner des résultats différents, C.D. Howe estimant entre 30 et 60 % la part du marché que serait capable de couvrir l’industrie légale. Selon que le prix est de 8 $ ou 10 $ le gramme, la part de consommateurs qui seraient susceptibles de basculer vers le côté légal pourrait être plus ou moins élevée.

Cela dit, au prix présumé de 9 $ le gramme, ont calculé les auteurs, environ 87 % des revenus de taxes non réalisés seraient attribuables aux forces du marché noir alors que le reste serait dû à une pénurie de cannabis autorisé. L’émergence de producteurs au cours des derniers mois, résultat des licences octroyées par Santé Canada, fait en sorte que la pénurie tendra à s’estomper.

Si la perte pancanadienne en revenus de taxation est estimée à 800 millions, celle sur le territoire québécois serait de 66 millions en taxe d’accise et de 79 millions en taxes de vente.

Consommation

Selon des données publiées jeudi par Statistique Canada, 15 % des Canadiens de 15 ans ou plus, soit 4,6 millions de personnes, affirment avoir consommé du cannabis au cours du troisième trimestre de 2018. Ce bassin d’usagers est comparable à celui du deuxième trimestre (16 %) et du premier trimestre (14 %).

Selon l’agence fédérale, qui a commencé à colliger des données en prévision de la légalisation, à peine 6 % des gens qui n’ont pas consommé au troisième trimestre « ont indiqué qu’ils seraient susceptibles d’essayer le cannabis ou d’augmenter leur consommation ». Le quart des consommateurs actuels ont toutefois dit qu’ils pourraient augmenter leur consommation.

La consommation est plus élevée chez les 15-24 ans (27 %) que chez les 25 ans et plus (13 %), a précisé Statistique Canada. De plus, l’agence fédérale a calculé que le tiers des consommateurs ne paient pas pour le cannabis.

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