Vous utilisez une ancienne version de votre navigateur. Veuillez utiliser une version prise en charge pour bénéficier d’une meilleure expérience MSN.

Résultats de recherche pour 'lex'

Recherche sur Bing

Résultats MSN

Résultats Web

  • RS 711 Loi fédérale du 20 juin 1930 sur l ...

    https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19300026/index.html

    (LEx 1) du 20 juin 1930 (Etat le 1 er janvier 2012) L'Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu les art. 22 ter et 23 de la constitution 2, 3 vu le ...

  • Lex — Wikipédia

    https://fr.wikipedia.org/wiki/Lex

    Le mot lex peut prendre différentes significations. En latin, lex signifie « loi » et se retrouve par exemple dans une expression latine : Dura lex, sed lex ;

  • Lex.be

    https://lex.be/fr

    Lex.be provides access to European legal databases and increase law professionals efficiency, by seamlessly integrating legal information into an intuitive application.

  • lex — Wiktionnaire

    https://fr.wiktionary.org/wiki/lex

    La dernière modification de cette page a été faite le 17 mai 2017 à 07:12. Les textes sont disponibles sous licence Creative Commons attribution partage à l ...

  • Législation de l’UE - EUR-Lex

    eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr

    EUR-Lex donne accès au droit de l'UE, à la jurisprudence de la Cour de justice de l’UE et à d’autres documents publics de l’UE, ainsi qu’à l’édition ...

  • Lex Luthor — Wikipédia

    https://fr.wikipedia.org/wiki/Lex_Luthor

    Biographie fictive. Alexander Joseph "Lex" Luthor est le plus grand ennemi de Superman. N'étant pas doté de super-pouvoirs, il utilise son intelligence, sa culture ...

  • Lex - Financial Times

    https://www.ft.com/lex

    Lex is a premium daily commentary service from the Financial Times. It is the oldest and arguably the most influential business and finance column of its kind in the ...

  • NOT@LEX: Revue de droit privé et fiscal du patrimoine

    www.notalex-online.ch

    Depuis 2008, les praticiens et les chercheurs en droit du patrimoine ont leur revue juridique propre qui paraît 4 fois par an : Notalex. Destinée aux notaires, aux ...

  • Swisslex

    https://www.swisslex.ch

    Swisslex.ch betreibt ein kommerzielles Informationsportal für RechtsanwältInnen, Unternehmensjuristen und andere juristisch tätige Personen. Kern sind eine ...

  • LexFind - Volltextsuche

    www.lexfind.ch

    Auch Erlasse anderer Kantone anzeigen, die auf den gewählten Kanton verweisen

image beaconimage beaconimage beacon